ALSTOM POWER SYSTEMS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1473575
Date de dépôt :
28/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2028
Présentation de la marque SCAM
Déposée le 28 juin 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM POWER SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SCAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM POWER SYSTEMS domicilié(e) 204 Rond-Point du Pont de Sèvres - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 192 030 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Baker & McKenzie, M. Ulmann Virginie domicilié(e) 1 rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France.
La marque SCAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1473575.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALSTOM POWER SYSTEMS, Société par actions simplifiée à associé unique - 204 Rond-Point du Pont de Sèvres - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 389192030
Baker & McKenzie, M. Ulmann Virginie - 1 rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France
Inscription le 1 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429241 - Publication au BOPI 2006-03-01
Inscription le 15 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404463 - Publication au BOPI 2004-12-15
Inscription le 15 décembre 2004 - Changement d'adresse n°404462 - Publication au BOPI 2004-12-15
Inscription le 1 mars 2006 - Changement de dénomination n°429242 - Publication au BOPI 2006-03-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2008 n°2374925 - Publication au BOPI 2008-06-04
Renouvellement sans limitation n°2115290 - Publication au BOPI 1998-24
Inscription le 23 février 1995 - Transmission de propriété n°182162 - Publication au BOPI 1995-02-23
Inscription le 20 avril 2000 - Changement de dénomination n°299006 - Publication au BOPI 2000-04-20
Inscription le 10 juin 1996 - Concession de licence n°202023 - Publication au BOPI 1996-06-10
Inscription le 14 mars 1996 - Concession de licence n°198959 - Publication au BOPI 1996-03-14
Inscription le 23 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°182163 - Publication au BOPI 1995-02-23
Inscription le 20 avril 2000 - Changement de dénomination n°299005 - Publication au BOPI 2000-04-20
Inscription le 20 février 1997 - Concession de licence n°233019 - Publication au BOPI 1997-02-20
Inscription le 4 juin 1997 - Concession de licence n°237977 - Publication au BOPI 1997-06-04
Inscription le 20 février 1997 - Concession de licence n°233021 - Publication au BOPI 1997-02-20
Inscription le 20 février 1997 - Concession de licence n°233020 - Publication au BOPI 1997-02-20
Inscription le 3 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°650835 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-07-03
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2018 n°2688286 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-07-19
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules), câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie, tuyaux métalliques, coffres-forts et cassettes, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis, autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes, minerais.Machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules), accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules), grands instruments pour l'agriculture, couveuses.Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs.Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels).Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la contruction des routes, asphalte, poix et bitume, maisons transportables, monuments en pierre, cheminées. Plus généralement tous appareils électro-techniques et électroniques, y compris ceux mettant en jeu les ultra-sons, ainsi que les lochs électriques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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